Commisions

Commissions et groupes de travail

Le Conseil départemental de l’Ordre des médecins s’appuie sur plusieurs commissions et groupes de travail pour exercer ses missions :

  • Commission de conciliation (anciennement commission des plaintes)

  • Commission des contrats

  • Commission d’entraide

  • Commission de la permanence des soins ambulatoires (PDSA)

  • Commission Vigilance–Violences–Sécurité (VVS)

  • Commission de certification

  • Commission des inscriptions

Ils correspondent aux missions que le Conseil national attribue aux conseils départementaux. Le CDOM reçoit les plaintes et organise les conciliations, mais n’exerce pas lui-même le pouvoir disciplinaire : celui-ci relève de la chambre disciplinaire compétente.


xavier